DOMAINE SAINTE EULALIE
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE EULALIE
Déposée le 18 mai 1990 par la société COUSTAL ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE EULALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE SAINTE EULALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINTE EULALIE est expirée depuis le 18 mai 2010.
COUSTAL ISABELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164309 - Publication au BOPI 2000-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200724 - Publication au BOPI 1996-04-25